Marque enregistrée - Marque en vigueur

Titre de Noblesse
Monsieur Anthony Lassignardie

Numéro de dépôt :
4430834
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
Titre de Noblesse de Anthony Lassignardie

Présentation de la marque Titre de Noblesse

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par monsieur Anthony Lassignardie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Titre de Noblesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Anthony Lassignardie domicilié(e) 1 Place Jean d'Alembert - 93380 - Pierrefitte sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anthony Lassignardie domicilié(e) 1 Place Jean d'Alembert - 93380 - Pierrefitte sur Seine - France.

La marque Titre de Noblesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Titre de Noblesse arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

Anthony Lassignardie a également déposé les autres marques suivantes : SWANBAY LIQUEUR


Monsieur Anthony Lassignardie - 1 Place Jean d'Alembert - 93380 - Pierrefitte sur Seine - France


Monsieur Anthony Lassignardie - 1 Place Jean d'Alembert - 93380 - Pierrefitte sur Seine - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).